+33 1 42 29 29 34      26 rue Jacques Dulud 92200 Neuilly-sur-Seine

Mentions Légales

 

 

1. Présentation du site

 

Propriétaire : Agences Réunies – 26 rue Jacque Dulud 92200 Neuilly Sur Seine

SIREN Paris  827 605 957

Responsable publication : Marc JULIEN

Créateur & Webmaster : Agence BeComm

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

2. Description des services fournis

 

Le site Agences Réunies a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Agences Réunies s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

 

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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Agences Réunies est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Agences Réunies.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Limitations de responsabilité

 

Agences Réunies ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Agences Réunies, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Agences Réunies ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos et images cités dans ce site appartiennent à leur marque respective.

 

6. Liens hypertextes

 

Le site Agences Réunies contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Agences Réunies n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.